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Marques déposées par SOCIETE OZOO FRANCE
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PROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCESS
SOCIETE OZOO FRANCE

Numéro de dépôt :
3027347
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2010

Présentation de la marque PROCESS

Déposée le 5 mai 2000 par SOCIETE OZOO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est SOCIETE OZOO FRANCE, domicilié(e) Z.I DU PETIT BREUIL, 23100 LA COURTINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR HENRI GRANET - France.

La marque PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS est expirée depuis le 5 mai 2010.

SOCIETE OZOO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CURVILINE , MILLENIUM 23 , CONCEPT CONFORT , PRESTIGE 23 , CONCEPT CONFO


SOCIETE OZOO FRANCE - Z.I DU PETIT BREUIL, 23100 LA COURTINE - France


MONSIEUR HENRI GRANET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Meubles.